IV. OPÉRATIONS DE SANTÉ À L'ÉTRANGER
 

Les 23 accords parmi les accords de sécurité sociale que notre pays a signée, sont actuellement en vigueur. Les accords avec l’ Allemagne, Pays-Bas, Belgique, Autriche, France, République de Chypre du Nord, Macédoine, Azerbaïdjan, Roumanie, République tchèque, Bosnie-Herzégovine, Albanie, Luxembourg et Croatie incluent l’application de l’assurance maladie.

    Mais, les dispositions situées dans ces accords et relatives à l'assurance maladie ne s'appliquent pas à cause des raisons causées la législation d’Azerbaïdjan et d’Albanie.

    Qui peut bénéficier des soins médicaux à l’étranger selon les accords de sécurité sociale?

    En l'absence de dispositions contraires, selon les accords de sécurité sociale sous le nom de Notre Institution; 

    1. Ceux qui est dans le contenu du paragraphe (a) du premier alinéa de l'article 4 de la Loi n ° 5510, les assurés soumis à l’article 20 temporaire de la Loi no 506 (les banques, compagnies d'assurance et de réassurance, chambres de commerce, chambres d'industrie, bourses ou ceux qui travaillent dans les associations similaires) et les membres de la famille à leur charge n’ont pas le droit de bénéficier des soins médicaux.

• Les assurés envoyés à l'étranger en mission temporaire, 
     
• Les assurés envoyés à l’étranger en mission permanente et les membres de la famille à leur charge,
     
• Les assurés qui sont à l'étranger dans le but de l'éducation et les membres de la famille sous la responsabilité des retraités, 
     
• Les assurés qui sont à l'étranger à des fins touristiques, les retraités et les membres de la famille sous leur responsabilité,
     
• Les membres de la famille sous la responsabilité des assurés résidant en permanence à l'étranger, les retraités et les membres de la famille sous leur responsabilité,
     
• Les bénéficiaires de l’assurance maladie universelle envoyés à l’étranger pour le traitement, les membres de la famille peuvent bénéficier les soins médicaux alors qu’ils se trouvent ou résident à l'étranger.

2. En outre; des applications de l’assurance maladie de Notre Institution au nom des pays contractants; 

   En cas de séjour temporaire dans notre pays; le total de ceux qui sont enregistrés sur le document de droit aux soins de santé seulement en cas d'urgence, 

   En cas de séjour permanent dans notre pays; les personnes désignées par les accords de sécurité sociale peuvent bénéficier les soins médicaux prévus selon la législation de Notre Institution. Pour bénéficier les soins médicaux dans ce contexte, il est nécessaire que les personnes concernées ne soient pas dans le contenu de l’assurance maladie universelle ou la responsable d’une personne bénéficiant de l’assurance maladie universelle.

    Condition D’Utilisation Des Soins Médicaux Des Assurés De L’Etranger 

    Les assurés résidant en permanence ou temporairement dans notre pays doivent présenter le formulaire pris des fonds d’assurance du pays où ils sont enregistrés, aux Centres de Sécurité sociale autorisés par les Directions Provinciales de la Sécurité sociale ou aux Services pour les opérations à l'étranger dans les Centres de Sécurité sociale/ Directions Provinciales de la Sécurité Sociale dont ils dépendent. 

    Ils bénéficient gratuitement comme les autres assurés, des soins médicaux, de tous les établissements de santé ayant l’accord avec l’Institution grâce au Document de Soins Médicaux Selon les Accords de Sécurité Sociale qu’ils obtiennent du service compétent de l’Institution de la Sécurité Sociale

    En cas de besoin d'un traitement d'urgence lors de séjour temporaire des assurés des pays avec lesquels notre pays a signé des accords de sécurité sociale, ces assurés peuvent obtenir le formulaire du droit de soins médicaux présentés par les institutions de sécurité sociale de leurs pays en ayant recours aux unités contenant les “Services D’Opération À L’Etranger” en Turquie. En outre, l’approbation de ce document est possible aux Centres De Sécurité Sociale autorisés par les Directions Provinciales de la Sécurité Sociale.

    En Cas Où Les Assurés De L’Etranger Bénéficient Des Soins Médicaux D’Urgence

    Pour utiliser des soins médicaux, les assurés de l’étranger doivent avoir recours aux établissements de santé privés ou universitaires avec le “Document Des Soins Médicaux Selon L’Accord De Sécurité Sociale ”.

   Le service peut être pris des établissements de santé avec lesquels notre institution n’a pas un accord, à condition de l’expédition des unités négociées. Sans se conformer à cette règle, les frais du traitement sont financés par l’Institution seulement en cas du traitement d’urgence.

   L’urgence du traitement est déterminée selon les études de fournisseur de soins de santé ayant l’accord avec l’Institution après que les documents médicaux soient présentés à l’Institution.

   Dans ce cas, si l’assuré a effectué le paiement soi-même, il devrait avoir recours au Centre De Sécurité Sociale/à la Direction Provinciale De La Sécurité Sociale avec les rapports et factures relatifs au traitement. En cas d'acceptation de l'urgence du traitement, un remboursement est fait à l’assuré selon les dispositions de Déclaration D’Application De Santé.

    La Période D’utilisation Des Soins Médicaux Des Assurés De L’Etranger Séjournant Temporairement Et La Détermination De Membres De La Famille Profiteront Des Soins Médicaux 

   Les personnes séjournant temporairement dans notre pays ont le droit de soins médicaux pendant le temps qu'ils ont enregistré dans les documents apportés. Les personnes qui profiteront des soins médicaux lors de séjour temporaire sont déterminées conformément à la législation du pays qui a délivré le document.

   En cas de besoin de soins médicaux après l'expiration;

   Il est nécessaire de demander un nouveau document à partir du pays contracté pour la durée du traitement en appliquant aux services compétents de l'Institution.

   L’assuré demande un nouveau document pour la durée du traitement en contactant avec l’institution de l’assurance du pays où il se trouve. Pendant ce temps, il profite des soins médicaux en les payant.

   Lorsque le document sur la période de temps prolongée est venu du pays contracté, les frais du traitement lui remboursent selon la disposition de Déclaration d’Application de Santé en modifiant le “Document de Soins Médicaux Selon L’Accord De Sécurité Sociale” rétroactif.

   La Période D’Utilisation Des Soins Médicaux Des Retraités De L’Etranger Résidant En Permanence Dans Notre Pays Et La Détermination De Membres De La Famille Profiteront Des Soins Médicaux

   Ceux qui résidant en permanence dans notre pays profitent des soins médicaux jusqu’à la notification à propos de l'extrémité de soins médicaux dans le temps indiqué sur le document tenu par les institution de l’assurance du pays contracté.

   En cas de résidences permanentes, ceux qui profiteront des soins médicaux sont déterminés selon les accords.

   Dans les accord d’Allemagne, Pays-Bas, Belgique, France, Tchèque, République de Chypre du Nord, Luxembourg et la Croatie, les membres de la famille sont déterminés conformément à la législation de Notre Institution mais dans les accords de Macédoine, Roumanie, Azerbaïdjan, Bosnie-Herzégovine et Albanie, les membres de la familles sont déterminés conformément à la législation du pays pertinent.

   En cas de résidences permanentes, les documents de droit de soins médicaux sont envoyés à Notre Institution par les institutions du pays contracté.

   Mais les établissements de santé concernés résilient les services des soins à cause de diverses raisons tandis que les assurés de l’étranger profitent des soins médicaux.

    Les documents en question sont réglementés et donnés aux concernés dans chaque période de 6 mois en vue de vérifier si les soins médicaux de l’assuré continuent.

    Les Assurés De L’Etranger Payant Le Coût Du Traitement Sans Le Document De Droit De Soins, Le Reprendront D’Où?

    L’assuré de l’étranger payant soi-même des soins médicaux dans notre pays sans prendre le document (le formulaire) lui permettant de profiter des soins médicaux à partir de l’institution auquel il est lié, prend les rapports et factures de dépenses. Quand il revient au pays d'affiliation, il revendique le remboursement de dépenses en présentant les rapports et factures de dépenses à l’institution de la sécurité sociale concernée. Dans ce cas, l’institution de la sécurité sociale qui reçoit la revendication, demande l’information des coûts de traitement déterminés dans notre pays pour le traitement en envoyant les factures et rapports à Notre Institution. Lorsque le coût prévu pour le traitement par Notre Institution est notifié à l’établissement compétent, l’établissement rembourse le montant déclaré à la personne concernée.

    Qui Peuvent Profiter Des Soins Médicaux En Allemagne Selon L’Accord De Sécurité Sociale Entre L’Allemagne Et Notre Pays?

    Seulement nos travailleurs et retraités profitaient des dispositions de maladie de l’accord de sécurité sociale contracté avec l’Allemagne.

    En accordant avec l’organisme de liaison Allemand, nos artisans et fonctionnaires et les retraités dans ce contenu et les personnes sous leur responsabilité ont commencé à profiter des dispositions relatives aux soins médicaux de l’Accord de Sécurité Sociale entre La Turquie et L’Allemagne.

    Avec cette réglementation, tous les assurés, tous les assurés et les personnes à leur charge allant à l’Allemagne, peuvent profiter des soins médicaux.