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    Branches De L’Assurance À Long Terme

 

 

    Les prestations d’invalidité, de vieillesse et de décès sont offertes dans le cadre des branches de l’assurance à long terme.

 

 

ASSURANCE VIEILLESSE

ASSURANCE INVALIDITE

ASSURANCE DECES

PRESTATIONS SERVIES

  1. Pension de vieillesse
  2. Paiement forfaitaire de vieillesse

 

1.  Pension d’invalidité

 

 

1. Pension de réversion

2. Paiement forfaitaire de décès

3. Allocation de mariage

4. Allocation de frais funéraires

 

 

 

1. Assurance Vieillesse
 

    Assurance vieillesse qui est une assurance sociale contributive et obligatoire donne à l’assuré le droit de bénéficier d’une pension de vieillesse et du paiement forfaitaire lorsqu’il atteint à un certain âge. 
   

    a) Pension de Vieillesse
 

    La pension de vieillesse est donnée aux assurés conformément à la Loi N °  5510 pour la première fois sous la condition de l’âge de 58 pour les femmes, et aussi l’âge de 60 pour les hommes et d’obtenir de cotisation d’assurance d’invalidité, de vieillesse et de décès au moins 9000 jours. Les conditions de bénéficier de pension des travailleurs soumis au contrat de travail salarié ont été facilitées En conséquence, pour les assurés remplissant la condition d’âge indiqués ci-dessus, le nombre de jours de cotisation est appliqué de 7200 jours. 
   

    D’une manière progressive à partir de l'année 2036, les conditions d'âge spécifiées par la Loi N ° 5510 élèveront à 65 jusqu’à l'an 2048 pour les assurés femmes et hommes.


    En apportant un certain nombre de dispositions spéciales, les conditions de l’utilisation de pension de vieillesse son facilitées pour les personnes âgées, les personnes qui ne peuvent pas bénéficier de la pension d'invalidité pour cause de son invalidité existante, les handicapés avancées, les employés des établissements dans le régime minier et le vieillissement précoce en dehors de ces règles générales énoncées dans la loi. En conséquence, l'assuré peut bénéficier de la pension de vieillesse, en élevant 3 ans les limites d’âge mentionnées ci-dessus à condition de ne pas dépasser 65 ans et s’ils ont obtenues au moins 5400 jours de cotisation d’assurance d'invalidité, de vieillesse et de survivants.


    La loi pour certains assurés qui ont des cas particuliers prévoit des différentes conditions d’attribution de pension de vieillesse Les assurées ceux qui sont devenue invalide à la première date embauché, l’assuré dont l’invalidité se situe entre 40% et 59%, travailleurs des mines les assurés vieillis prématuré


    En outre, sauf les femmes revendiquant la pension de vieillesse ou de retraité, ceux qui ayant un enfant handicapé qui a besoin de soins constants d'une personne après l'entrée en vigueur de la loi de payer la prime d'un quart du nombre de jours, le paiement des primes sont ajoutées et ajoutés au nombre total de jours de cette période est déduit de l'âge de la retraite.
 

b) Le Paiement Forfaitaire De Vieillesse Et Le Perfectionnement


    Les assurés travaillant indépendamment et soumis au contrat de travail et ceux qui commençant pour la première fois commencé à travailler à partir de fonctionnaires conformément à la loi n ° 5510, quittant son emploi pour une raison quelconque, ou fermant l'entreprise et à condition de remplir l'âge de retraite pour la liaison même si pas admissible à l'invalidité et la pension de vieillesse pour se connecter à l'assuré, pour les employés assurés en vertu d'un contrat de service et l'officier ont en son nom et au nom de leurs employés pour l'assuré, le paiement pour invalidité, de vieillesse et les primes d'assurance des survivants de la quantité de chaque année, la prime à laquelle il appartient de l'année demande écrite avant la date de l'année précédente pour chaque année de la mise à jour, ce qui arrive coefficient mis à jour avec le paiement d'une somme forfaitaire est faite.
 

    Conformément à la loi n ° 5510, fait un paiement forfaitaire de services qui ont été liquidés, à nouveau soumis à la loi d'invalidité, de vieillesse et de primes d'assurance de survivants ont été déclarés par écrit, à leur demande, ils reçoivent un paiement forfaitaire à l'échéance d'une demande écrite l'année dernière à ce jour, la mise à jour, ce qui arrive chaque année avec le coefficient du montant concerné est mis à jour jusqu'à la fin du mois suivant la date de notification au moment du paiement, par la relance de ces services, sont pris en compte dans la mise en œuvre de la Loi.
 

    2. L’Assurance Invalidité


    Assurance invalidité qui est une assurance sociale contributive et obligatoire donne à l’assuré le droit de bénéficier d’une pension d’invalidité lorsqu’il est constaté l'état de l'incapacité de l'assuré et du respect de certaines conditions.

    a) La Pension D'Invalidité


    L’assuré qui est statué par le conseil de santé de l’institution perdu sa force de travail ou sa capacité de gain dans sa profession à cause d’une accident de travail ou d’une maladie professionnelle pour les salariés au contrat de travail et les indépendants 60% et pour les fonctionnaires au moins 60% de sa force de travail ou perdu sa capacité de gain dans sa profession en manière de ne pas effectuer sa profession suite à l’examen des rapports médicaux et les justificatifs dûment délivré par les conseils médicaux des établissement de santé désigné par l’organisme de sécurité sociale suite à la demande de l’assuré ou de l’employeur sont considérés invalide. Cependant, l’assuré n’est pas admissible à une pension une pension d’invalidité en raison de sa maladie ou d’incapacité lorsqu’il est constaté antérieurement ou postérieurement qu’il avait perdu avant la date de début des travaux pour la première fois 60% de sa capacité de gain ou a perdu sa force de travail en manières de ne pas effectuer sa profession
 

    Pour l’attribution la pension d'invalidité à l'assuré;


• Être statué invalide en application de la loi n ° 5510,
• Avoir au moins dix ans de durées d’assurance et au total 1800 jours de cotisation et pour les assurées invalide qui ont besoin de l’aide permanent d’un tiers personne, sans condition de durées d’assurance, avoir cotiser 1800 jour des cotisations d’invalidité, vieillesse et de décès. 
• L’assuré doit présenter sa demande par écrit à l’organisme après avoir licencié de son travail ou avoir fermé ou cédé son entreprise. Mais il est obligatoire pour assurés travaillant pour son propre compte, de ne pas avoir la dette de cotisation y compris la cotisation de l’assurance maladie universelle. .
 

    3. L’Assurance Décès


    Le décès de l'assuré constitue un danger social pour les survivants qui sont à son charge. L’assurance de décès qui est l’une des branches de l’assurance à longue terme, est une branche d’assurance soumis à la cotisation et obligatoire qui donne au conjoint, aux enfants qui sont à son charge et à la mère et au père de l’assuré décédés d’une raison sauf accident de travail ou maladie professionnelle. Les droits ouverts par l’assurance de décès sont la pension de réversion, le paiement forfaitaire de décès, allocation de mariage aux filles bénéficières de la pension de survivant et l’indemnité pour frais funéraires.


    a) La Pension De Réversion


    La pension de réversion;


    • Avoir au moins 1800 jours de cotisation d'invalidité, de vieillesse et de survie ou pour les assurés assujettis au contrat de travail avoir 5 années de durées d’assurance hors les durés de rachat de trimestre et au total 900 jour de cotisation d’assurance d’invalidité, vieillesse et de décès.
    • Il est attribué en cas de demande écrit aux survivants de l’assuré décédé lors de bénéficier d’invalidité survenue au moment de travail ou lors de traitement du dossier de pension de vieillesse, 
    • Aux survivants de l’assuré décédé lors que la pension d’invalidité, d’invalidité survenue au moment de travail ou la pension de vieillesse est suspendue par raison de retour au travail assurés 
 

    Cependant, pour l’attribution de pension aux ayants droits des assurées effectuant une activité professionnelle à son nom et à son propre compte, il est nécessaire que l’assurées n’ait aucune dette de cotisation dans le cadre de son affiliation y compris la cotisation de l’assurance maladie universelle.


    La pension calculé en application de la loi 5510 de l’assuré décédé est payés;


    a) Pour la/le conjoint(e) veuve/veuf, environ 50% ; 75 % pour la/le conjoint(e) veuve/veuf qui n’a pas d’enfant bénéficiaire de la pension d’orphelin, à condition qu’elle/il n’a pas eu d’activité professionnelle en application de la loi no 5510 ou des législations d’un pays étrangers ou bien qu’elle/il ne bénéficie pas d’un revenue ou d’un pension personnel(le),


    b) Parmi les enfants qui n’effectuent pas d’une activité professionnelle en application de la loi no 5510 ou de la législation d’un pays étrangers ;


    • ceux qui n’atteignent pas à 18 ans, 20 ans en cas d'études secondaires ou l'équivalent, 25 ans en cas de l'enseignement supérieur, 
    • Ceux qui sont reconnus invalide avec la décision du conseil de santé de l’institution en raison de la perte de 60% de la force de travail.
    • chacune des filles non mariées, quel que soit leur âge, ou bien divorcés,
bénéficient 25% de la pension
 

    c) Après le paiement des parts de la pension du conjoint ou des enfants s’il y a encore d’une part de la pension non touchés, le père et la mère de l’assurés décédé peuvent bénéficier au total 25 % de la pension à condition que ses revenus obtenus de toutes les revenus et les gains sont moins du montant net de salaire minimum et sauf les droits de revenu et de pension ouverts à charge de leurs autres enfants, il n’est pas attribué d’un revenu et/ou d’une pension ; Si le père et la mère de l’assurés décédé ont plus de 65 ans, indépendamment de part non touchés, il est attribué au total 25 % de la pension selon les conditions précisé ci-dessus. 
 

    Parmi les enfants, ceux qui devient d’orphelin de père et de mère après le décès de l’assuré ou ultérieurement et ceux dont le père et la mère ne sont pas mariés ou bien qu’il y a un lien de mariage, ceux dont le père ou la mère remarié suite au décès de son conjoint, et ceux qui sont le seule bénéficier de la pension peuvent toucher une pension de survivant au taux de 50%. Après le décès de l’assurées pour ne pas dépasser le montant de la pension, une déduction prépondérante peut être effectué à la pension des ayants droits et des enfants adoptés, reconnus, ceux dont la paternité est corrigée ou statué. 
 

    b) Le Paiement Forfaitaire De Décès Et Le Perfectionnement 
 

    Dans le cas où la pension de survivant ne peut pas être attribué aux ayants droits des assurés effectuant une activité de travail soumis au contrat de travail ou à son nom et à son propre compte et des assurés qui devient première fois fonctionnaire en application de la loi no 5510, le montant calculé en vertu de la même loi est versé aux ayants droits en une seule fois, sous forme de capital, selon les conditions précisé dans la loi. 
 

    c) Allocation De Mariage Et L’Indemnité Pour Frais Funéraires


    Pour les filles dont le revenu ou la pension est suspendu en cas de mariage, Le montant de la pension ou de revenue de deux années des filles d’orphelins est payé en une seule fois au titre de l’allocation de mariage.


    Si les ayants droits bénéficiant de l’allocation de mariage, ont droit de nouveau à la pension dans deux années à partir de la suspension de sa pension. Elles ne peuvent pas bénéficier pendant deux ans de revenue ou de pension mais sont considérés assurés de l’assurance maladie universelle.


    L’indemnité pour frais funéraires est payée aux ayants droit de l’assuré justifiant 360 jour de cotisation d’invalidité, vieillesse et de l’assurance de décès et décédés tout en bénéficiant de revenue d’incapacité de travail, pension d’invalidité, pension d’invalidité sur travail ou pension de vieillesse. 
 

 
 

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