Je Voudrais Faire Une Dette A L’Extérieure

    Selon les lois de sécurité sociale de notre pays en cas de situation de retraite, d’invalidité, de vieillesse et de décès, les citoyens turcs qui travaillent dans un autre pays ayant signé l’Accord de Sécurité Sociale avec notre pays ou pas, peuvent s’endetter cette durée en vue de permettre de considérer les durées de femme au foyer et des services à l’extérieur comme un service passé en Turquie.

    Les durées qui pourraient être évaluées dans l’emprunt sont : 

    -    Les durées d’assurance accomplies à l’étranger 
    -    Les durées du chômage jusqu’à 1 ans entre ces période 
    -    Les durées des services accomplis comme une femme au foyer 

    Les conditions nécessaires pour bénéficier de la dette extérieure sont : 

    -    Etant le citoyen Turc pendant le temps où vous voulez faire une dette. 
    -    Déclarer les temps et les services accomplis comme la femme au foyer 
    -    Faire une requête écrite

    La demande d'endettement des ayants droit et des assurés qui sont constatés ne pas être citoyen turc à la datte de demande, est rejetée tels que le processus de ménagères et d'assurance à l'étranger qui ne dépassent pas dans la nationalité turque, ne sera pas endetté.
    
    Les personnes possédant la nationalité d’un pays étranger avec sa citoyenneté turque peuvent bénéficier de la disposition apporté par la loi qui nous intéresse.
    
    Mais les personnes qui gagnent la citoyenneté turque avec la naissance, qui est connue du grand public comme « le propriétaire de carte rose ou bleue «, acquièrent la nationalité d’un pays étranger à condition qu’il obtienne permis de renonciation à la citoyenneté, comme ils ne sont pas des citoyens turcs au jour d’application, même s’ils sont des citoyens turcs au cours de l’emprunt, ils ne pourront pas profiter des droits d’emprunt.


    Qu’est-ce que je dois faire pour le service de la dette extérieure?

    Pour faire le service de la dette extérieure, la Pétition De Demande Pour La Dette De Service à l’Extérieur exposée ci-dessous doit être rempli.

    Les applications faites avec une pétition indiquant la demande de dette de service sont aussi acceptées. Mais, si les informations qui se sont trouvées dans la pétition ne sont pas suffisantes afin de conclure le processus de dette, on vous demande de remplir la pétition de demande pour la dette de service. 

    Vous pouvez trouver les exemples des pétitions de demande de dette de service à l’étranger dans les Directions Provinciales de la Sécurité Sociale/Centres Sécurité Sociale aussi bien que dans le site Internet de l’Institution de Sécurité Sociale (http://www.sgk.gov.tr/wps/portal/sgk/tr/calisan/form_ve_dilekceler/formlar)
    
    Quels sont les documents requis avec la pétition de demande pour la dette extérieure au cours de demande?
    
    Pour l’endettement des durées passées à l’étranger, on est obligé de documenter ces durées au cours de demande. Dans des demandes pour la dette de service extérieure, on prend l’un des documents de service montrant les travails étrangers s’accordant avec leurs situations indiquées dans la pétition de demande pour les services de dette extérieure. 
    
    Pour la réalisation de l’endettement, les documents qui seront présentés à l’institution sont indiqués ci-dessous. Les différences des durées accomplies et des durées passées comme la femme au foyer selon des pays ayant une convention de sécurité sociale sont tenues en comptes:

    1.    Les durées d’assurance dans les pays qui ont conclu la convention de sécurité sociale ;    
     .Le tableau de service ou les cartes d’assurance qui seront prises de l’autorité d’assurance de ce pays, 
    . Au cas où les lieus de travail des assurés appartiennent aux fondations officielles ou s’ils sont organisés par des institutions officielles ou des institutions acceptées comme l’institution publique, la confirmation de documents n’est plus nécessaire et; 
        -    Les documents de service qui ont été arrangés par des municipalités des pays où les employés se sont logés. 
        -    Les documents arrangés par des fiscs concernant les durées du travail. 
        -    Les documents donnés par l’Agence Nationale pour l’emploi concernant les durées passé au chômage.
        -    Le document de service donné par des organisations ou des associations professionnelles concernées ou bien par des autres institutions officielles.

    . Le document donné par des organisations ou associations professionnelles concernées et par des fiscs auquel les personnes qui travaillent à son compte appartiennent.
    . Les documents de service à obtenir des représentants de la Turquie dans le pays de résidence (consulat, conseils du travail et de la sécurité sociale ou attaches) et à utiliser pour l’endettement à l’extérieur 

    sont des documents à certifier la qualité du service.

    2. Les durées d’assurance dans les pays qui n’ont pas une convention de sécurité sociale ; 

    • Les documents qui seront pris de représentations comme le Bureau de l’Attaché, le Consulat Turc ou le Bureau de Travail et de Sécurité Sociale,
    • Les traductions de leurs permissions de travail qui se trouvent dans leur passeport et les références, qui seront prises du bureau où il travaille à l’étranger, montrant les durées de service,
    • Les marins, doivent présenter les documents indiqués ci-dessous :

    Les certificats de service qui seront demandés des représentations comme les consulats Turcs, les bureaux de travail et de sécurité sociale ou les offices d’attaché dans les pays où les marins portent le drapeau du bateau sur lequel il travaille ou les traductions des permis de travail qui sont enregistrés dans des documents montrant leur situation de travail dans le navire avec les états de service montrant les durées d’assurance qu’ils vont recevoir de leurs offices, ou bien, les photocopie des pages démontrant les dates d’entrée et de départ qui correspondent aux périodes de travail.

    3. Les femmes au foyer doivent documenter leur permis de séjour, pour prouver leurs temps passés à l’étranger, avec l’un des documents exposés ci-dessous;

    • La traduction faite par un traducteur accrédité et confirmée par les représentations concernées se situant dans un pays étranger ou par les bureaux de traduction assermentée en Turquie.
    • Le document qui sera organisé selon le permis de séjour par des représentations Turques dans lesquelles le bureau ou le bureau d’attaché de travail et de sécurité sociale existent.
    • Si le permis de séjour ne peut pas être obtenu par la façon exposée ci-dessus, la photocopie de la page du passeport contenant les dates d’entrée et de départ et la carte d’identité ou un tableau montrant les entrées et les départs au pays.

    Les demandes de ceux qui font une requête pour l’endettement ne seront pas refusées et on lui demandera de compléter les documents manquants.
    
    S’il le faut, un aide ne peut être réalisé par l’autorité compétente du pays avec lequel nos pays ont déjà signé une convention de sécurité sociale. C’est pourquoi le constat des travaux à l’étranger de ceux qui ont des documents insuffisants ou manquants, peut être demandé au moyen de correspondances par notre Direction Générale (Département de Service à l’étranger).
    
    J’ai rempli la pétition de demande pour la dette extérieure et préparé les documents necessaires. Que je dois faire maintenant? 
    
    Vous devez faire appel à nos institutions avec des documents nécessaires et la pétition de demande pour la dette extérieure.
    
    1. Pour la dernière fois avant ou après la date du 08/05/2008 à l'étranger après le service de ceux qui cherchent l'emprunt de la dette en Turquie pour la dernière fois avant la date de la demande; 
    
    a) Les procédés de l’endettement de ceux qui ont un travail lié à l’Institution de Sécurité Sociale seront réalisés dans les Directions Provinciales de la Sécurité Sociale/Centres Sécurité Sociale plus proche à leur adresse.
    b) Quant à les procédés de l’endettement de ceux qui ont un travail lié à l’un des caisses se soumettant à l’article provisoire 20 de la loi n° 506 seront finalisés par la caisse concernée.
    
    2. Les procédés de l’endettement et les durées accomplies comme la femme au foyer de ceux qui n’ont pas un travail lié à n’importe quelle institution de sécurité sociale, seront réalisés dans les Directions Provinciales de la Sécurité Sociale/Centres Sécurité Sociale plus proche à leur adresse.
    
    3. Les procédés de l’endettement de ceux qui reçoivent des mensuels partiels (sauf l’Allemagne), seront réalisés par Direction générale de la retraite et des procédés de retraite/ Département des services à l'étranger dans le cadre de © bend de 4eme article de la loi provisoire 55 pour la première fois en appliquant la convention de sécurité sociale aux leur-mêmes ou aux ayants droit.

    J’ai fait une demande d’emprunt à vos instutions? Que je dois faire maintenant?
    
    Ceux qui font la demande de dettement extérieure après la date de 08/05/2008;
    
    Vous devez rembourser dans trois mois après à partir de la date où vous avez une notification définissant le total pour que vos emprunts soyez valides. Ceux qui ne pas payent entre ces dates, il doit faire une nouvelle demande d’emprunt.
    1) Dans le cas où toutes les dettes de prime réalisées sont remboursées en Turquie à partir de la date de notification, le remboursement sera fait dans trois mois en Livre Turque. 
    2) Ceux qui payent leurs emprunts à l’étranger, ils vont payer la quantité exposée comme le Livre Turque en utilisant la devise. 
    3) Les applications de l’emprunt seront considérées invalides dans le cas où ils ne font pas de paiement dans trois mois.
    4) En cas d’une paiement partiel de l’emprunt dans ces trois mois, la durée qui correspond au montant payé sera considérée valide. 
    5) en notifiant les demandeurs d’endettement relatif aux sommes restituées et payées hors du délai de paiement de trois mois, la somme du compte d'entièrement sera déduite pour les dettes qui s’accumuleront selon les demandes de nouveaux emprunts. 

    Les personnes continuent les exercice des activités relatives à la dette,. qui ont fait la dette accumulée et qui ne payent pas la totalité des dettes accumulées parmi ceux qui fassent la demande d’endettement à l’extérieur avant 08/05/2008, peuvent payer leurs dettes en 3,5 dollars américains pour chaque jour.

    Les paiements faits après 08/05/2008, sont considérés comme valide en raison du fait qu’il n’y a pas l’exigence de délai.

    Comment seront-les périodes d’endettements évaluer?
    
    L’une année est calculée 360 jours et un mois est calculé 30 jours, dans cette constatation, à partir de la période spécifiée sur la Requête de Demande d’Endettement à l’Etrangère ou de la dernière date de parmi celles enregistrées sur la base du nombre de jours.
    
    Le nombre de jour est ajouté au nombre de jour des primes ou au service de ceux qui ont un service lié aux lois de sécurité sociale. Si les durées sont endettées à partir de la date de début de l’assurance, ces jours sont décomptés. 
    
    De même, la date de début des demandeurs qui n’ont pas un service lié à l’institution de sécurité sociale en Turquie sont calculée en réduisant le nombre des jours endettés. Dans le cas où il y a plus d’une dette de service extérieure, la durée de l’assurance est constatée en réduisant le nombre des jours endettés totaux de la date dernière du paiement de la de dette. 
    
    La date, où ils ont commencé à y travailler, de ceux qui s’endettent les services dans les pays où les accords de sécurité sociale faits, conformément à la Loi No 3201, n’est pas considérée comme la première date d'embauche.
    
    Dans la détermination de quelle assurance exercée pour la période de service des emprunts à l'étranger conformément à la Loi No 5510, en cas d’assurance en Turquie la dernière situation de l'assuré dans la date de demande est considérée comme la période passée dans le cadre de paragraphe (b) du premier alinéa de l'article 4 de la Loi N° 5510..
    
 

    Je veux renoncer à l’opération d’emprunt. Que je dois faire?

    1. Les demandes d’emprunt de ceux qui annoncent officiellement qu’ils ont renoncé à la demande d’emprunt avant de la déclaration de l’emprunt sera présumées invalides et le total du montant payé de l’emprunt sera rendu sans charger n’importe quel intérêt comme le Livre Turque. 
    2. Dans le cas où une requête écrite est faite par des assurés qui n’ont pas pu acquérir le droit de pension de vieillesse, le total du montant paye sera rendu sans charger n’importe quel intérêt comme le Livre Turque.
    3. Les personnes dont les salaires sont calculées selon leurs services non accomplis, comme ils ne peuvent pas renoncer à la demande d’emprunt et donc l’emprunt faite, la quantité qu’ils ont payé ne sera pas remboursée.

    Pour plus d'informations,……………………………..