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Histoire

 L’histoire de sécurité sociale peut être analysée en quatre sections, y compris les périodes d'Asie centrale, de Seldjoukides d'Anatolie, d’Ottomans et de République.

    Durant la période d’Asie centrale, les solides liens familiaux des anciens Turcs avait un rôle de réseau de solidarité sociale dans la société. Avec le passage à la vie sédentaire, les institutions de fondation créées pour la bonté, de la solidarité et de l'aide, ont émergé comme une autre conception de l’aide sociale.

    A la période de Seldjoukide d'Anatolie, les Organisations d’Akhism ont été créées par les commerçants dans les villes. Ces organisations ont établi des institutions de fondation en vue d’assurer une liaison forte et solidarité parmi les artisans pour l’aide sociale. En outre, les revenus tirés des glèbes des territoires considérés comme la propriété d’Etat, ont été imputé aux dépenses des institutions de solidarité et d’aide.

    L’Empire Ottoman peut être considéré comme la continuation de l’Etat d'Anatolie Seldjoukide au regard d'organisation économique et sociale. La première organisation en matière de sécurité sociale dans l’Empire Ottoman a apparu sous le nom des Organisations d’Akhism ainsi que l’Etat d'Anatolie Seldjoukide. Ces organisations ont montré leurs efficacités jusqu’au 18ème siècle. La notion de sécurité sociale a institutionnalisé au 18ème siècle et les taxes en vue d’aide sociale ont été perçues pour la première fois. Les mouvements de l'industrialisation et l'émergence de la classe ouvrière en Turquie ont commencé très tard par rapport à l’Europe, donc les institutions de la sécurité sociale ont développé assez tard dans le sens moderne. Le Syndicat des travailleurs constitué en 1921 est le premier organisme de sécurité sociale créé par la loi de notre pays. 

    Après la création de la République de Turquie, la première Constitution de 1921 n'a pas inclut des droits et des libertés en raison de la situation économique, sociale et politique. La Constitution de 1924 a inclut des droits et libertés de la personne des droits et des libertés fondamentales mais n’a pas mentionné des autres droits et libertés économique, sociale et politique. Les premières années de la République, de nombreuses lois sont promulguées prévoyant la création des certains fonds d’aide et de pension. Mais ces lois étaient trop restrictive pour les personnes et risques. Le Code du Travail de 1936 est un code qui crée 
des institutions de la sécurité sociale et constitue des principes de base pour la première fois en Turquie. Toutefois, le système prévu dans le Code, n’a pas pu être construit jusqu’en 1945 à cause de la Seconde Guerre mondiale.

    Les premières lois sur les branches d’assurance sociale sont:

 Année d’Acceptation

Nom de Loi

1945

Loi Sur Les Assurances Accidents Du Travail, Maladies Professionnelle Et Maternité

1945

Loi Sur L’Institution Des Assurances-Emploi

1950

Loi Sur L’Assurance Vieillesse

1951

Loi Sur L’Assurance Maladie Et Maternité

1957

Loi Sur L’Assurances Invalidité, Vieillesse Et Décès

Dans le domaine de sécurité sociale, le développement le plus important en dehors des réglementations en question est la Constitution de 1961. La notion de “sécurité sociale” est entrée pour la première fois dans la terminologie constitutionnelle relative aux politiques sociales et à la vie professionnelle grâce à la Constitution de 1961.

   Les plans de développement en Turquie a commencé à être mis en œuvre depuis 1963. Dans le cadre de plans de développement, la sécurité sociale a été considérée comme un système de garanties conçu dans le but de protéger les individus contre les risques éventuels. Les plans de développement ont inclus des dispositions similaires sur la sécurité sociale même que les nouvelles réglementations très importantes prennent actuellement place dans les plans de développement depuis longtemps.
Dans le processus historique, les règlementations distribuées aux diverses lois sur les branches d’assurance relatif aux travailleurs sous le statut des employés, sont énoncées dans la Loi de 1964 sur la Sécurité Sociale. Les onze fonds de pension ont été supprimés à l'occasion de la Loi de 1949 sur les Fonds de Pensions de République Turque. Une structure totalitaire de sécurité sociale au sens moderne et basée sur le principe de la perception des primes des employeurs et employés, a été créée. L’Institution de la Sécurité Sociale de Corporation, d’Artisan et des Autres Travailleurs Indépendants (Bağ-Kur) visant à fournir des services aux travailleurs indépendants pour leur compte a été établie par la Loi de 1971. Les dispositions importantes ont été apportées en direction de l’assuration des travailleurs dans le secteur agricole en adoptant en 1983 la Loi sur l’Assurance Sociale des Travailleurs Agricoles et l’Assurance Sociale des Travailleurs Indépendant à leur Compte dans le Secteur Agricole.

   Dans ce contexte, les droits de la sécurité sociale des citoyens ont été régis par 5 différentes lois:

 

Année d’Acceptation

Nom de Loi

1949

La Loi sur Les Fonds de Pensions de République Turque

1964

La Loi sur La Sécurité Sociale

1971

La Loi de l’Institution de la Sécurité Sociale de Corporation, d’Artisan et des Autres Travailleurs Indépendants

1983

La Loi sur l’Assurance Sociale des Travailleurs

1983

La Loi sur l’Assurance Sociale des Travailleurs Indépendant a leur Compte dans le Secteur Agricole

 

    Dans les années suivantes, la réforme de la sécurité sociale a été rendue nécessaire en vue d’assurer l’unité des normes et d’établir un système de sécurité sociale durable.

    A cet égard, l’Institution de la Sécurité Sociale a été établie en 2006 et avec la Loi de 2006 et N °  5510, les trois institutions (l’Institution de l’Assurance Sociale, Les Fonds de Pensions de République Turque et l’Institution de la Sécurité Sociale de Corporation, d’Artisan et des Autres Travailleurs Indépendants) sont fusionnées sous un même toit. Apres avoir unifié la structure organisationnelle, en 2006, la Loi de la Sécurité Sociale et l’Assurance Maladie Universelle N °  5510  a été adopté pour créer un système d’assurance maladie universelle visé à la fourniture le soin de santé égal pour toute la population, facilement accessible et de bonne qualité. La Loi N °  5510  est entrée en vigueur le 01.10.2008 a toutes les dispositions. Avec la Loi N °  5510, l’unité de norme et de standard dans de nombreux aspect pour les assurés dans le domaine de la sécurité sociale a été fournie et mis en œuvre.

     Aujourd’hui, l’Institution de la Sécurité Sociale avec la participation de tout son personnel poursuit ses travaux en mettant en évidence la puissance individuelle et collective en vue de fournir le service de bonne qualité, basé sur la technologie, accessible et efficace aux citoyens.

 
 

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