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Branches De L'Assurance À Court Terme
 

Prestations en nature des branches de l’assurance maladie et maternité de l’assurance d’accidents du travail et maladies professionnelles, est offerte dans le champ d'application de l’Assurance Maladie Universelle; Prestations en espèce est aussi offerte dans le champ d'application de l’Assurance à court terme. 

    Les branches de l’assurance à court terme ne sont pas appliquées pour les assurés au statut des fonctionnaires aussi longtemps qu’ils sont dans ce contenu.

 

 

 

ASSURANCE DE L’ACCIDENT DU TRAVAIL

ASSURANCE DE MALADIE PROFESSIONNELLE

ASSURANCE MALADIE

ASSURANCE MATERNITE

DROIT SERVIES

  1. L’allocation d’incapacité temporaire
  2. Le revenu d’incapacité permanente
  3. L’allocation aux ayants droit
  4. L’allocation de mariage pour les filles titulaire de l’allocation

5.    L’indemnité pour les frais funéraires

1.   La prestation d’incapacité temporaire

2.   Le revenu d’incapacité permanente

3.   L’allocation aux ayants droit

4.   L’allocation de mariage pour les filles titulaire de l’allocation

5.    L’indemnité pour les frais funéraires

 

1. La prestation d’incapacité temporaire

(en comptant du 3eme jour)

 

1. La prestation d’incapacité temporaire (1 dernier année/ 90 jours

2. La prestation spéciale d’allaitement

  • (dernière 1année/120 jours)
  • (Naissance dans 300 jours/15 dernier mois/120 jours)

 

 

1. L’Assurance De l’Accident du Travail et de Maladies Professionnelles

  L’Accident du Travail est un événement survenant;


• Lorsque l’assuré est dans le lieu du travail, 
• En raison du travail effectué par l'employeur, en raison du travail effectué par l’assuré indépendant pour leur compte,
• Dans le temps où l’assuré, travaillant de façon dépendante d’un employeur, est envoyé dans un autre lieu en dehors du lieu de travail, 
• Dans le temps donné à l’assurée pour allaiter son enfant conformément à la législation du travail,
• Pendant les trajets des assurés par un véhicule fourni par l'employeur au lieu du travail, et handicapant immédiatement ou ultérieurement, physiquement ou mentalement l’assuré.
 

Il est nécessaire que l’accident du travail soit déclaré;
• immédiatement aux organismes d'application de la loi et à l’Institution plus tard dans trois jours ouvrables après l'accident par l’employeur pour les travailleurs dans le cadre du contrat de service,
• directement ou par courrier recommandé à l’Institution avec la déclaration d’accident du travail et maladies professionnelles dans trois jours ouvrables après la maladie sous la condition de ne pas dépasser un mois par soi-même pour les assurés indépendants pour leur compte.
La maladie professionnelle est les cas d’invalidité physique ou mental, de la maladie temporaire ou permanente attrapées à cause des conditions du travail ou en raison de la nature de son travail. 
    
  

    a) La Prestation D'Incapacité Temporaire


    À condition d’obtenir le rapport de repos du médecin ou des institutions de santé;


   • À l’assuré victime d’invalidité à cause de l’accident du travail ou de la maladie professionnelle pour chaque jour,

   • Pour chaque jour à partir de la troisième journée d'incapacité temporaire à condition que le prime de l'assurance au moins 90 jours ait été déclaré dans un an avant le début de l'incapacité en cas d’incapacité des travailleurs soumis au contrat de service et les assurés soumis à l’assurance maladie à cause de la maladie,


   • En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle ou de maternité, la prestation d’incapacité temporaire est donnée aux assurés indépendants au cours de la période de traitement en milieu hospitalier et de rapport de repos à condition que toutes sortes de dettes relatives primes ou de prime y compris l’assurance maladie universelle aient été payées.


    En cas d’accident du travail, de maladie, de maladie professionnelle ou de maternité de l’assurée, la prestation d’incapacité temporaire est la moitié du salaire quotidien pour les patients hospitalisés, mais des deux tiers pour les patients ambulatoires. Si quelques-unes des circonstances d’accident du travail, de maladie, de maladie professionnelle et de maternité d’un(e) assuré(e) s’unissent, la prestation le plus élevé de l'incapacité temporaire est versée.
 

    b) La Prestation D'Incapacité Permanente


    L’assuré gagne le droit d’obtenir la prestation d’incapacité permanente s’il est déterminé ce que sa capacité de gain diminue d'au moins 10% en raison de maladie et d'invalidité à la suite de l’accident du travail ou de maladie professionnelle.


    La prestation d’incapacité permanente est calculée selon le taux de la perte de sa capacité de gain dans la profession. Dans le cadre de la prestation d’incapacité permanente, l’allocation au taux de 70% du salaire mensuel est versée à l’assuré. L’allocation dans l’incapacité partielle permanente est calculée comme la prestation d’incapacité permanente et le montant au taux de degré de l’incapacité lui est payé. Si l’assuré a besoin de soins constant, le taux de l’allocation augmente à 100%.


   

 

     c) L’Allocation De Décès


    Si l’assuré est mort à cause de la maladie professionnelle ou de l’accident du travail, l’allocation de décès est donnée aux ayants droit. L’Allocation de décès est 70% de son revenu mensuel aux ayants droit de l’assuré décédé à cause de la maladie professionnelle ou de l’accident du travail.
   

    Pour donner l’allocation aux ayants droit des assurés travaillant indépendamment, en raison de son droit personnel, les dettes relatives aux primes et de prime y compris l’assurance maladie universelle doivent être payées.
 

    En plus, l'indemnité de mariage et l’indemnité pour frais funéraires sont données aux ayants droit en cas de décès suite à un accident ou une maladie professionnelle.

   

   d) L'Allocation De Mariage
 

    En cas de leur demande et mariage, le montant de deux ans de leur pension ou revenu est payé pour une seule fois aux filles de revenu ou de pension à couper en raison du mariage au titre de l’indemnité de mariage.
 

    En cas de rééligibilité d’ayant droit dans deux ans à partir de la date de cessation de la pension de l’ayant droit recevant l’indemnité de mariage, le revenu ou l’allocation ne sont pas donnés jusqu’à la fin de deux ans mais ils sont considérés comme l’assuré dans le cadre de l’assurance maladie universelle.
 

    e) L'Indemnité Pour Frais Funéraires
 

    L'indemnité pour frais funéraires est donnée aux ayants droit de l’assuré décédé, dont la prime de l’assurance invalidité, vieillesse et décès de 360 jours a été rapportée tandis qu’il obtient la prestation d’incapacité permanente, la pension d’invalidité ou de vieillesse en conséquence d’un accident ou une maladie professionnelle.


    2. L’Assurance Maladie
 

    Les troubles restant à l'extérieur de l’accident du travail et la maladie professionnelle des assurés soumis au contrat de service et travaillant indépendamment et causant l’incapacité, est définie comme l’état de la maladie.
 

    a) La Prestation De L'Incapacité Temporaire
 

   À condition du rapport de repos; au cas où les assurés soumis au contrat de service et les assurés soumis à l’assurance maladie subissent de l’incapacité à cause de la maladie, la prestation de l’incapacité temporaire est donnée pour chaque jour à partir de troisième jour de l’incapacité temporaire à condition que la prime d'assurance à court terme de 90 jours minimum est déclarée dans une année avant la date de début de l’incapacité.


    3. L’Assurance Maternité


    • De l’assurée indépendante et soumise au contrat de service ou de la femme non assurée de l’homme assuré, 
    • De la femme obtenant le revenu ou la prestation ou de la femme non assurée de l’homme obtenant le revenu ou la prestation,
L’incommodité et l'invalidité liées au cas de grossesse et de maternité sont considérées comme un état de la maternité du début de la date de grossesse jusqu’à huit premières semaines après la naissance et dix premières semaines pour les cas de grossesse multiple.


    a) La Prestation De L'Incapacité Temporaire En Cas De Maternité
 

   À condition qu’elle prend le rapport de repos et ne travaillent pas réellement, en cas de la maternité de la femme (à l'exclusion des partenaires d’entreprise) assurée travaillent indépendamment et soumis au contrat de service, à condition de la déclaration de prime de l’assurance au moins 90 jours dans une année avant la naissance. La prestation de l’incapacité temporaire est donnée,
 

   • Dans la période de huit semaines avant et après la naissance, 
   • Pour chaque jour où elle ne travaille pas en ajoutant deux semaines à la période de huit semaines avant la naissance en cas de grossesse multiple,
   • Pour les périodes ajoutées aux périodes de récupération après la naissance en cas de travailler jusqu’à trois semaines avant la naissance avec la demande de la femme et l'approbation du médecin, 

    b) L’Indemnité D'Allaitement
 

    Pour chaque enfant, l’indemnité d’allaitement est donnée


    • À la femme bénéficiant de l’assurance maternité ou à l’homme assuré en raison de l’accouchement de sa femme non assurée, 
    • À la femme obtenant le revenu ou la pension en raison de ses travaux parmi les assurés soumis au contrat de service et travaillant indépendamment ou à l’épouse non assurée de l’homme obtenant le revenu ou la prestation.

    Pour que l’indemnité d’allaitement puisse être donnée à la femme assurée ou à l’homme assuré en raison de l’accouchement de son épouse non assurée, il faut que;


    • La prime de branches de l’assurance à court terme au moins 120 jours soit déclarée dans une année avant la naissance pour les travailleurs soumis au contrat de service, 
    • Pour les assurés travaillant indépendamment, la prime de branches de l’assurance à court terme au moins 120 jours soit payée dans une année avant la naissance et toutes les dettes relatives aux primes et de prime de l’assurance maladie universelle soient payées.

    Les assurés dont l’expiration de l’assurance parmi les assurés gagnant le droit de l’indemnité d'allaitement, s’ils ont un bébé dans 300 jours à partir de la date d’expiration, la femme assurée ou son mari, l’homme à bénéficier des droits d’assurance maternité sont fait bénéficier de l’indemnité d'allaitement à condition que la prime de 120 jours minimum soit payée dans quinze mois avant la date de naissance. 


 

 
 

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